Les Condition Générales de Vente
Micro-entreprise TerraNuvo
Code siret : 953 074 572
Tel : 07 65 50 61 90
Email : contact@terranuvo.fr
1. Application générale des conditions de vente
L’acceptation des conditions générales de vente implique leur application dans leur intégralité. Elle s’applique à toute le commande passe sur le site internet terranuvo.com. Les produits proposer sur le site sont /le café, le thé, et les produits cosmétiques. Le client est tenu de parcourir toutes les conditions de vente avant de valider la commande . TerraNuvo se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de passation de commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique de TerraNuvo constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Les conditions générales de vente sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des produits. Tous clients doivent respecter les conditions générales de vente. Le client dispose à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité.
2. Commande
Avant de passer commande, le client sélectionne le produit désiré indique sur le site dont les caractéristiques, qu’il déclare accepter lui ont été transmise ou figure sur le site. Le client doit renseigner par la suite des éléments nécessaires pour la livraison dont le nom et prénom, adresse de livraison et de facturation si différente de celles de livraison, une adresse email pour confirmation de la commande, le numéro de téléphone. Le Client peut, s’il le souhaite, créer un compte sur le site afin de conserver ses données d’identification pour un éventuel prochain achat.
Le client, après avoir coché la case indiquant qu’il a lu et accepté les Conditions Générales, valide ensuite sa commande et procède au paiement du prix et des frais de livraison en choisissant le mode de paiement, à savoir carte de crédit.
La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur : contact@terranuvo.fr ou 07 65 50 61 90
Le client par l’intermédiaire de son compte client s’il en a ouvert un, par sms ou par le mail qui lui aura été adressé après validation de la commande pourra suivre sa commande.
3. Validité des offres
Les offres ne s’adressent qu’au client qui a son adresse en France Métropolitaine, en corse, à Andorre et Monaco.
Les articles visibles sur le site sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En cas de validation d’article indisponible sur le site,
TerraNuvo s’engage à proposer un avoir ou un remboursement dans un délais de 15 jours, l’article sera automatiquement annulé.
4. Présentation des produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Le client est tenu à se reporter au descriptif de chaque produit afin d’en connaitre les propriétés et les particularités essentiels. Le client est tenu d’ en prendre connaissance avant toute commande, le client est responsable de son choix .
5. les Prix
TerraNuvo se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Les Offres et Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le Site Internet, lors de la validation de la commande.
Les prix des Produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, et ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande, d’emballage et de traitement de la commande.
Les offres promotionnelles sont valables pendant la durée de validité qu’elles mentionnent et tant qu’elles sont affichées sur le Site Internet, ainsi que dans la limite des stocks
6. Création d’un compte
Le client s’il le souhaite pourra pour faciliter les commandes créer un compte client, il devra alors remplir un formulaire avec les éléments suivants : son nom et prénom, sexe, date de naissance, son adresse postale, son adresse email, son numéro de téléphone, le client crée alors un mot de passe, toutes divulgations sont prohibées.
Le client s’engage à fournir des information complète et exacte, toute usurpation d’identité ou fausse identité pourra amener à la clôture du compte et pourra donner lieu à des poursuites. Toute action frauduleuse pourra donner lieu à la résiliation de l’inscription. Le client reconnait avoir les capacités requises pour contracter les produits proposés sur le site TerraNuvo .
7. Les cartes bancaires.
Nous acceptons les paiements par carte bancaire, les cartes acceptées sont, carte visa, MasterCard, visa électron .
8. Sécurité de paiement
Pour sécuriser les moyens de paiement, le site TerraNuvo Utilise le service de paiement sécurisé par la certification SSL qui garanti le cryptage des données; TerraNuvo n’a pas connaissance des numéros de cartes des Clients et le numéro de carte bancaire n’est imprimé sur aucun papier, facture, ou autre listinng et n’apparait dans aucun e-mail, back-office ou fichier.
9. Les livraisons, rétractations et retour
Les délais de livraison sont indiqué sur le site, nous livrons dans un délais 3 jours ouvrés après la validation de la commande . Avant toute commande, le client doit s’assurer de la bonne validation des produits, pour toute erreur survenue dans votre commande, veuillez nous avertir avant la validation de celle-ci.
TerraNuvo met toute en œuvre pour le conditionnement des produits. Le client a un droit de rétractation de 14 jours. Tous les produits alimentaires ouverts ne seront pas repris, les produits doivent nous parvenir dans l’emballages d’origine dans un délai de 14 jours suivant la déclaration de non-conformité, les frais de retours restent en charge du client sauf en cas d’erreur de la boutique.
En cas de retour pour cause n’habite pas à l’adresse indiquée (NPAI) ou non réclamé, TerraNuvo prendra contact avec le client afin de refaire un envoi ou un avoir, TerraNuvo se réserve un droit de remboursement si le produit n’est pas disponible. Pour des renvois refusés par le client, le remboursement sera effectué 72 H00 après réception des produits.
10. Réserve informatique
La boutique terranuvo.fr ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l’utilisation du réseau Internet, tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.
11. Propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sont, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées sur le site Internet et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de TerraNuvo ou de ses partenaires. Toute utilisation, reproduction, adaptation, représentation, , sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de TerraNuvo, sont strictement interdites. Le fait pour
TerraNuvo de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
12. Protection des donnés
Lors de la création du compte du client ou de la commande du client sur le site contact@terranuvo.fr, TerraNuvo collecte des données personnelles. Toutes les données qui sont collectées le sont de façon adéquate, limitées à ce qui est nécessaire au regard de la finalité du
traitement . La micro-entreprise TerraNuvo , Sise Au 61 rue Hector Berlioz, 59370 Mons en Baroeul a déclaré auprès de la CNIL la déclaration des donnés. (Nom, prénom, sexe, adresse, adresse email, IP ) et tous le renseignement client choisissant de communiquer à son sujet.
Afin de lutter contre les fraudes, TerraNuvo conserve les données pour une durée de 5 ans, des informations qui ont été transmise pour traiter les commandes.
13. Destinataire des données
Seul TerraNuvo et son représentant peuvent utiliser vos données dans le cadre de validation de commandes des produits, de traitement des réclamations.
14. Conservation des données.
Les données collectées sont conservées pour une durée de 5 ans et serons supprimées au terme ou à votre demande.
15. Les Cookies
La navigation sur le site httpss://www.terranuvo.fr/est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
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<a href="https://fr.cocote.com/s/e/terranuvo">TerraNuvo</a> est partenaire vendeur de la marketplace Cocote et est enregistré auprès de Lemon Way, Établissement de paiement agréé par l'APCR en France le 24/12/2012 sous le numéro 16568
